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Archives historiques de l'Union européenne

Le fonds de l'Agence européenne pour l'environnement désormais disponible

Les Archives ont publié l'inventaire des archives de l'Agence européenne pour l'environnement et de son réseau de partenariat, le Réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement. Agence décentralisée de l'UE, l'AEE a effectué son premier transfert d’archives historiques début 2022.

28 November 2022

HAEU-AEE1

L’inventaire du nouveau fonds d’archives de l'Agence européenne pour l'environnement (AEE) et de son réseau de partenariat, le Réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement (EIONET) est disponible dans la banque de données des Archives historiques de l’UE (AHUE).

Créé par le règlement (CEE) n° 1210/90 du Conseil du 7 mai 1990, entré en vigueur à la fin de 1993, l'AEE est une agence décentralisée de l'Union européenne dont le siège est à Copenhague.

L'AEE travaille en étroite collaboration avec les agences environnementales nationales et est chargée de fournir des informations fiables sur l'environnement à ses 32 pays membres et 6 pays coopérants. Elle s’occupe en outre de la coordination de l’EIONET.

Les archives historiques transférées représentent 32 mètres linéaires de documents couvrant la période de 1987 à 2011. Elles comprennent les procès-verbaux des réunions du conseil d'administration, du bureau et du comité scientifique, la correspondance, les rapports et les publications, ainsi que les archives d'EIONET.

Le transfert des archives de l'AEE est conforme au règlement du Conseil n° 2015/496 (UE) et à l'accord-cadre ultérieur entre la Commission européenne et l'IUE, en vertu duquel les institutions de l'UE sont tenues de déposer leurs archives historiques aux AHUE. Les dossiers seront disponibles pour la consultation selon la règle des 30 ans.

Le dépôt aux AHUE de l'AEE vient s'ajouter aux fonds d'archives croissants d’agences européennes décentralisées, et notamment aux archives du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle et de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail. En outre, avec les fonds de la Fondation européenne de la science et de l'Agence spatiale européenne, il enrichit les informations historiques disponibles concernant les activités scientifiques de l'UE.

Consultez l'inventaire de l'AEE ici.

Last update: 28 November 2022

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