Posted on 11 June 2019
Suite à un transfert du Parlement européen à Florence, 492 nouveaux dossiers sont disponibles à la recherche et donnent accès à deux types de documents: les actes législatifs pour la période de 2005 à 2009 et les archives des cabinets des Secrétaires généraux pour la période de 1958 à 1986.
Les actes législatifs constituent un ensemble de directives et de règlements originaux et complètent le versement effectué en 2018. Ils sont divisés en deux catégories: « primaire » et « secondaire ». La législation « primaire » comprend tous les traités qui sont à la base de l'action de l'UE, tandis que la législation « secondaire » couvre tous les règlements, directives et décisions découlant des principes et des objectifs énoncés dans ces traités.
Les archives des cabinets des Secrétaires généraux illustrent le fonctionnement administratif du Parlement et concernent les mandats de Frits de Nerée, tot Babberich, de 1958 à 1963 ; Hans Nord, de 1963 à 1979 et Hans Joachim Opitz, de 1979 à 1986.
Le Secrétariat général a pour mission de coordonner les travaux législatifs et d'organiser les séances plénières et les autres réunions. Il assure également une assistance technique et d'expertise aux organes parlementaires et aux députés dans l'exercice de leur mandat.
Les fonds feront l'objet d'un inventaire détaillé par les Archives historiques du Parlement européen prochainement.
Découvrez ici les
Actes Officiels et les archives des
Cabinets des secrétaires généraux du Parlement européen.